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Norme et/ou projet sous la responsabilité directe du ISO/CASCO Secrétariat | Stade | ICS |
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Exigences relatives aux normes destinées à la certification des produits |
95.99 | |
Lignes directrices pour la rédaction de normes destinées à l'évaluation de la conformité |
95.99 | |
Annulé |
95.99 | |
Information sur la déclaration de conformité à des normes ou à d'autres spécifications techniques faite par le fabricant |
95.99 | |
Critères généraux pour la déclaration de conformité du fournisseur |
95.99 | |
Modes d'indication de la conformité aux normes dans les systèmes de certification par une tierce partie |
95.99 | |
Directives gouvernant l'application des instituts d'essai et de contrôle par les organes de certification |
95.99 | |
Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnage et d'essais |
95.99 | |
Instructions visant les mesures correctives à prendre par un organisme de certification dans le cas d'usage abusif de sa marque de conformité |
95.99 | |
Règles générales pour un système type de certification des produits par une tierce partie |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Lignes directrices pour un système type de certification des produits par une tierce partie |
95.99 | |
Annulé |
95.99 | |
Prescriptions générales pour l'acceptation des organismes de contrôle |
95.99 | |
Prescriptions générales pour l'acceptation des organismes de certification |
95.99 | |
Lignes directrices pour l'approche pas à pas d'un système international de certification |
95.99 | |
Essais d'aptitude des laboratoires par intercomparaison — Partie 1: Développement et mise en oeuvre de systèmes d'essais d'aptitude |
95.99 | |
Essais d'aptitude des laboratoires par intercomparaison — Partie 2: Sélection et utilisation de systèmes d'essais d'aptitude par des organismes d'accréditation de laboratoires |
95.99 | |
Développement et mise en oeuvre des essais d'aptitude de laboratoires |
95.99 | |
Règles générales pour des systèmes internationaux ISO ou CEI de certification des produits par tierce partie |
95.99 | |
Annulé |
95.99 | |
Lignes directrices pour l'évaluation et l'enregistrement par une tierce partie d'un Système Qualité d'un fournisseur |
95.99 | |
Annulé |
95.99 | |
Une approche de l'utilisation du système qualité d'un fournisseur dans le domaine de la certification des produits par tierce partie |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Lignes directrices sur l'utilisation du système de management de la qualité d'un organisme dans le domaine de la certification des produits |
95.99 | |
Annulé |
95.99 | |
Annulé |
95.99 | |
Une approche de l'examen par un organisme de certification de son propre système qualité interne |
95.99 | |
Lignes directrices pour la présentation des résultats de contrôles |
95.99 | |
Systèmes d'accréditation de laboratoires d'essais et d'étalonnages — Prescriptions générales pour la gestion et la reconnaissance |
95.99 | |
Code de bonne pratique ISO/CEI pour l'évaluation de la conformité |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Code de bonne pratique |
95.99 | |
Exigences générales pour l'évaluation et l'accréditation d'organismes de certification/d'enregistrement |
95.99 | |
Exigences générales relatives aux organismes gérant l'évaluation et la certification/enregistrement des systèmes qualité |
95.99 | |
Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits |
95.99 | |
Exigences générales relatives aux organismes gérant l'évaluation et la certification/ enregistrement des systèmes de management environnemental (SME) |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits |
95.99 | |
Arrangements concernant la reconnaissance et l'acceptation des résultats d'évaluation de la conformité |
90.60 | |
Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux |
60.60 | |
Évaluation de la conformité — Impartialité — Principes et exigences |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Confidentialité — Principes et exigences |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Plaintes et appels — Principes et exigences |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Divulgation d'informations — Principes et exigences |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Utilisation des systèmes de management — Principes et exigences |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité |
90.92 | |
Évaluation de la conformité — Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité |
10.99 |
|
Exigences générales relatives aux organismes procédant à l'accréditation d'organismes d'inspection |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité |
90.93 | |
Titre manque |
30.20 | |
Critères généraux pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection |
90.92 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection |
20.20 |
|
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 1: Exigences |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 2: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental |
90.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 2: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management environnemental |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 3: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 3: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 4: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle |
90.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 5: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de gestion d'actifs |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 6: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la continuité d'activité |
90.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 7: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la sécurité du trafic routier |
90.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 8: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management pour le développement durable au sein des communautés territoriales |
90.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 9: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management anti-corruption |
90.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 10: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 11: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de facility management (FM) |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 12: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management collaboratif des relations d'affaires |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management — Partie 13: Exigences de compétence pour l’audit et la certification des systèmes de management de la conformité |
60.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 14: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management des documents d'activité |
60.60 | |
Exigences relatives à l'évaluation de la conformité pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management — Partie 15: Exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité dans les organismes de santé |
50.20 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences et recommandations pour le contenu d'un rapport d'audit tierce partie de systèmes de management |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Lignes directrices pour la détermination de la durée des audits de certification d'un système de management |
90.20 | |
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes |
90.92 | |
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes |
20.20 |
|
Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais |
95.99 | |
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais |
95.99 | |
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais — Rectificatif technique 1 |
95.99 | |
Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Exemple d'un schéma de certification pour des produits tangibles |
60.60 | |
Évaluation de la conformité — Vocabulaire lié à la compétence des personnes utilisée pour la certification de personnes |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Lignes directrices et exemples d'un schéma de certification pour les services |
60.60 | |
Évaluation de la conformité — Principes généraux et exigences pour les organismes de validation et de vérification |
60.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les marques de conformité par tierce partie |
60.60 | |
Évaluation de la conformité — Lignes directrices et exemples d'un schéma de certification pour les processus |
60.60 | |
Déclarations éthiques et informations associées — Principes et exigences |
90.93 | |
Exigences générales pour la compétence des producteurs de matériaux de référence |
90.60 | |
Titre manque |
10.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l'évaluation par des pairs des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes d'accréditation |
90.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d'aptitude |
95.99 | |
Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant la compétence des organisateurs d’essais d’aptitude |
60.60 | |
Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d'appui |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Code de bonne pratique |
60.60 | |
Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services |
90.93 | |
Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits |
90.92 | |
Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits |
10.99 |
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