Le présent document spécifie les conditions techniques de livraison des

— demi-produits formés à chaud, comme par exemple les blooms, billettes et brames (voir NOTE 1);

— barres (voir NOTE 1);

— fils machine;

— produits plats finis; et

— pièces forgées par martelage ou estampage (voir NOTE 1)

fabriqués à partir d'aciers alliés ou non alliés pour cémentation énumérés dans le Tableau 3 et livrés dans l'un des états de traitement thermique donnés pour les différents types de produits dans le Tableau 1 et dans l'un des états de surface donnés dans le Tableau 2.

Les aciers sont en général destinés à la fabrication de pièces mécaniques cémentées.

NOTE 1 Les produits semi-finis forgés par martelage (blooms, billettes, brames, etc.), les anneaux laminés sans soudure et les barres forgées par martelage figurent parmi les produits semi-finis ou les barres, et non sous l'appellation «pièces forgées par martelage ou estampage».

NOTE 2 Pour les Normes internationales relatives aux aciers qui sont conformes aux exigences de composition chimique du Tableau 3, mais fournis sous d'autres formes de produits ou dans des états de traitement autres que ceux indiqués ci-dessus, ou qui sont destinés à des applications spéciales, ainsi que pour d'autres Normes internationales analogues, voir la Bibliographie.

Dans certains cas particuliers, il est possible de déroger aux présentes conditions techniques de livraison ou d'en ajouter d'autres, à condition d'en convenir au moment de l'appel d'offres et de la commande (voir 5.2 et Annexe A).

En complément du présent document, les conditions générales techniques de livraison de l'ISO 404 sont applicables.