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Projet
Amendement
ISO 7001:2023/DAmd 107
Symboles graphiques — Symboles destinés à l'information du public enregistrés — Amendement 107: Titre manque
Numéro de référence
ISO 7001:2023/DAmd 107
Edition 4
© ISO 2024
Projet
Amendement
ISO 7001:2023/DAmd 107
90962
ICS
01
01.080
01.080.10
ISO 7001:2023/DAmd 107
Symboles graphiques — Symboles destinés à l'information du public enregistrés
Amendement 107: Titre manque
Projet
Projet de Norme internationale au stade enquête auprès des membres de l’ISO.
Cet amendement s'applique à
ISO 7001:2023
Informations générales
État actuel
:
Projet
Stade
: DIS enregistré [
40.00
]
Edition
: 4
Comité technique :
ISO/TC 145/SC 1
ICS
:
01.080.10
RSS
mises à jour
Cycle de vie
Actuellement
Projet
ISO 7001:2023/DAmd 107
Stade:
40.00
00
Préliminaire
10
Proposition
10.99
2024-02-15
Nouveau projet approuvé
20
Préparation
30
Comité
30.00
2024-02-15
Projet de comité (CD) enregistré
30.20
2024-02-15
Mise en consultation du CD
30.60
2024-04-10
Clôture de la période des observations
30.99
2024-11-19
CD approuvé pour enregistrement comme DIS
40
Enquête
40.00
2024-11-20
DIS enregistré
40.20
Mise au vote du DIS: 12 semaines
40.60
Clôture du vote
50
Approbation
50.00
Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
60
Publication
60.00
Norme internationale en cours de publication
60.60
Norme internationale publiée
90
Examen
95
Annulation
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